Conseil Municipal du 05 octobre 1979




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W193 Page 101Séance du 5 Octobre 1979 - Registre 21W193 Page 101 - Délibération
21W193 Page 102Personnel communal - Modification de la liste des emplois - Registre 21W193 Page 102 - Délibération
21W193 Page 103Avantages sociaux alloués aux agents communaux - Modifications - Registre 21W193 Page 103 - Délibération
21W193 Page 104Protection sociale des agents communaux non-titulaires - Modifications - Registre 21W193 Page 104 - Délibération
21W193 Page 105Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1978 - Registre 21W193 Page 105 - Délibération
21W193 Page 108Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1979 - Registre 21W193 Page 108 - Délibération
21W193 Page 109Dédommagement d'agents communaux victimes d'accidents du travail - Registre 21W193 Page 109 - Délibération
21W193 Page 110Approbation d'une convention relative à l'occupation de locaux de l'ancien fort - Registre 21W193 Page 110 - Délibération
21W193 Page 111Annulation d'une recette - Registre 21W193 Page 111 - Délibération
21W193 Page 112Garantie communale pour remboursement d'emprunts à contracter par l'Association Gasnier Guy - Registre 21W193 Page 112 - Délibération
21W193 Page 114Acquisition d'un terrain pour mise à l'alignement de l'avenue Humboldt - Registre 21W193 Page 114 - Délibération
21W193 Page 115Relèvement du salaire des aides maternelles de la crèche familiale - Registre 21W193 Page 115 - Délibération
21W193 Page 116Modification des droits d'inscription au conservatoire de musique - Registre 21W193 Page 116 - Délibération
21W193 Page 117Modification des droits d'inscription au centre socio-éducatif (EMBAC) - Registre 21W193 Page 117 - Délibération
21W193 Page 118Révision de certains tarifs de la piscine - Registre 21W193 Page 118 - Délibération
21W193 Page 119Approbation du projet de construction d'un plateau d'évolution au groupe scolaire Chappe - Registre 21W193 Page 119 - Délibération
21W193 Page 120Liste des travaux devant faire l'objet en 1979 de la prime de technicité à certains agents des services techniques municipaux - Registre 21W193 Page 120 - Délibération
21W193 Page 121Missions - Registre 21W193 Page 121 - Délibération
21W193 Page 122Motions - Registre 21W193 Page 122 - Délibération
21W193 Page 124Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W193 Page 124 - Délibération
21W193 Page 125Communications diverses - Questions diverses - Registre 21W193 Page 125 - Délibération